Le conseil municipal comme si vous y étiez

 

Vous trouverez ici les vidéos de la plupart des conseils municipaux (à partir du 23 mars 2016), ainsi qu’un inventaire de ceux qui sont disponibles sur demande auprès du site.

Accéder à la vidéo en cliquant sur le lien  (il commence chaque fois par https…..), puis double-cliquer sur l’icône qui apparaît dans la fenêtre du ‘Cloud Orange’.

Note : Pour une meilleure qualité de son et d’image, le mieux est encore de venir assister aux conseils municipaux…

Ces mises en ligne ont reçu l’agrément de la CNIL (n° 1941020 v 0, en date du 23 mars 2016). Pour toute question relative au droit à l’image, vous pouvez vous mettre en contact avec le site en utilisant la rubrique ‘laisser un commentaire‘ qui se trouve en fin d’article (il faut parfois cliquer sur ‘lire la suite‘ pour faire apparaître la fenêtre de commentaire).

 

Conseil municipal du 23 mars 2016

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#EQowEwAluP3cbfcfc38c

Adoption du compte rendu du conseil municipal précédent.

Information sur les acquisitions et cessions immobilières et liste des marchés publics.

Remplacement des deux élus démissionnaires.

Indemnités des élus.

Régularisation foncière.

Règlement de la salle Stéphane HESSEL (presbytère).

Subventions à l’école privée Saint-Roch.

 

2^ème partie : https://share.orange.fr/#3aiaIrIZXT986c8f7b9

Budget (début)

 

3^ème partie : https://share.orange.fr/#0YZgFkgsmE3cbfcfc3d4

Fin du budget et adoption.

 

4^ème partie : https://share.orange.fr/#JrABNS3GUO3cbfcfc338

Décisions prises par la Maire sans avis du Conseil Municipal.

Questions diverses des élus (…)

Questions du public (incomplet)

 

 

Conseil municipal du 29 juin 2016

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#5HldEBaCi31e87202992

Adoption du PV de la réunion précédente. Justification dépense AUAT de 20000 euros.

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).

Transfert de la compétence voirie du SIVOM vers la future intercommunalité élargie.

 

2^ème partie : https://share.orange.fr/#hKiHAXYJ0l1e87202975

Approbation du projet de fusion Axe-Sud /CAM : présentation et argumentaire du Maire.

 

3^ème partie : https://share.orange.fr/#8ijJtG0xMe1e87202935

Approbation du projet de fusion Axe-Sud / CAM : discussion.

 

4^ème partie : https://share.orange.fr/#YpeVDAJScm1e872028b0

Groupement de communes pour la commande groupée de l’énergie et subvention du Conseil Départemental pour la voirie.

Rénovation de l’éclairage public du quartier de la Saudrune.

Concession pour les panneaux publicitaires.

Dénomination de rues.

Ressources humaines – gestion des carrières du personnel

Demande de subvention au Conseil Départemental pour le Point Action Jeunes.

Demande de subvention à la DRAC pour la réfection de la façade de l’Eglise.

Taxe locale pour la publicité.

Taxe d’habitation - abattement pour les personnes handicapées ou invalides.

Dotation de solidarité.

 

Conseil municipal du 5 octobre 2016

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#yKcTOC7Laj4ea9db6af

Ajout d’une délibération : adhésion de la commune à l’association « Arbres et paysages d’Autan »

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2016

Intercommunalité et SIVOM de la Saudrune

2^ème partie : https://share.orange.fr/#IFpGFAB9H14ea9db6f5

Création d’un giratoire sur la RD15 (route de Toulouse) au niveau du château d’eau

3^ème partie : https://share.orange.fr/#w4Fgt8EHhM4ea9db711

Transfert d’une subvention inemployée au bénéfice d’une autre commune

Demande de stockage de Déchets par l’entreprise « Terreau Plus »

4^ème partie : https://share.orange.fr/#BQ0TzAoLJm4ea9db751

Convention de cession d’un terrain pour la réalisation du giratoire du château d’eau

Décision modificative pour le budget 2016

Ecoles : coût de fonctionnement par élève

5^ème partie : https://share.orange.fr/#aU5TYFL0aZ4ea9db762

Subvention exceptionnelle pour l’association « La foulée pour la vie »

Règlement intérieur pour la Salle des Fêtes

Eclairage public : remplacement de candélabres – autres travaux

Décisions du Maire non soumises au Conseil Municipal

6^ème partie : https://share.orange.fr/#KwZQZakVbi4ea9db774

Questions diverses des élus et des auditeurs : projet de lotissement chemin du Fourtané ; Etat des réseaux d’assainissement à Seysses ; Problèmes de stationnement sur la commune ; Devenir de l’Espace Vert Identifié chemin du Préjugé.

 

Conseil municipal du 19 décembre 2016

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#hs5CYldaQQ4af120f83

Un grand nombre d’auditeurs étant présents, Mr. le Maire rappelle le règlement du Conseil Municipal.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal précédent.

Création d’un nouveau SIVOM incluant le SIVOM de la Saudrune au 1er janvier 2017. Désignation des délégués.

Vote pour l’élection des quatre représentants seyssois à l’agglo. du Muretain.

 

2^ème partie : https://share.orange.fr/#BG8o9Bs8Wc12a759c9b8

Passage de la compétence ‘Aire d’accueil des gens du voyage’ à l’agglo. du Muretain.

Eclairage public ; Installation photovoltaïque ; Transfert voirie ch. du Mounicard à la commune ; Modification pour le budget ; Réhabilitation de la façade de l’église ; Adoption de la démarche ‘Zéro phyto’ ; Autorisation de recruter des contractuels ;

Décisions diverses prises par le Maire.

Questions diverses

 

Conseil municipal du 1^er février 2017

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#XiRuAZO8tl96315c0a6

2^ème partie : https://share.orange.fr/#olqpFSnbhM96315e360

3^ème partie : https://share.orange.fr/#i61Dkf9w2q96315e3d8

4^ème partie : https://share.orange.fr/#XOZZubAkZg96315e3f3

5^ème partie : https://share.orange.fr/#Ov7DdOxtLu96315e447

Questions diverses des élus et des auditeurs :

 

 

Conseil municipal du 12 avril 2017

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#B9YwOL8Azq12bf3180f2

2^ème partie : https://share.orange.fr/#gYTru8rBnv12bf318180

3^ème partie : https://share.orange.fr/#Fp84svQY1s12bf3181ba

4^ème partie : https://share.orange.fr/#ftGyzr3B2f12bf31821c

5^ème partie : https://share.orange.fr/#LEUTxLEvGT12bf31826e

En raison d’un problème technique, ce conseil n’ a pas pu être filmé dans son intégralité.

 

Conseil municipal du 10 mai 2017

ordre du jour conseil du 10 mai 2017

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#3YmDZIoAtk2a1392f7c7

2^ème partie : https://share.orange.fr/#BHU66lOzJJ2a1392f83e

Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#wgHAM0jJQK2a1392f8a0

 

 

Conseil municipal du 28 juin 2017

ordre du jour conseil municipal 20170628

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#me6ojkSOI02ebbab5c1c

2^ème partie : https://share.orange.fr/#wCYnDjSQl22ebbab5c7d

Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#8kK5wLr0dW2ebbab5cd4

 

Conseil municipal du 25 octobre 2017

ordre du jour 25 10 2017

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#hrY97mLlrV744ae3ff8

2^ème partie : https://share.orange.fr/#0l0mS6p76z744ae3e27

3^ème partie : https://share.orange.fr/#kWi0A11vh6744ae3e3a

Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#waDlgeJBkT744ae3e76

 

Conseil municipal du 13 décembre 2017

ordre du jour 13 12 2017

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#jZ7CGZRFEl35d59c1ed8

2^ème partie : https://share.orange.fr/#vaeBocJ3AL35d59c1f38

Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#6UODDRQ3uM35d59c1f64

 

Conseil municipal du 28 février 2018

ordre du jour 28 02 2018

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#x3hUrJgNBV1e57906a0b

2^ème partie : https://share.orange.fr/#WApwsKelL11e57906b44

3^ème partie : https://share.orange.fr/#foh9Mw4E0q1e57906b9c

4^ème partie : https://share.orange.fr/#ZENjexZ2M11e57906bc4

5^ème partie : https://share.orange.fr/#DcZ7mM6NzZ1e57906c6c

 

Conseil municipal du 11 avril 2018

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#RKKyEmS9O83ef62c110d

2^ème partie : https://share.orange.fr/#WJtAlBGeup3ef62c2310

3^ème partie : https://share.orange.fr/#3kBe2GCCAY3ef62c2371

4^ème partie : https://share.orange.fr/#XX8pVR9RNH3ef62c23e3

 

 

Conseil municipal du 30 mai 2018

Ordre du jour 30 05

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#98CA3o8U4m97505dd27 Conseil municipal

2^ème partie : https://share.orange.fr/#QaI75tlPZa97505dd97 Questions des élus et du public (Chimirec)

3^ème partie : https://share.orange.fr/#BAR5Ahdp8H97505dded Questions du public (autres)

 

Conseil municipal du 4 juillet 2018

Ordre du jour 4 07 2018

Délibérations du 4 juillet 2018 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).

• Délibération 4537 – Modification durée hebdomadaire de travail d’un poste supérieure à 10%
• Délibération 4536 – Modification durée hebdomadaire de travail d’un poste inférieure à 10%
• Délibération 4535 – Création de postes suite à un avancement de grade
• Délibération 4534 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité et/ou faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
• Délibération 4533 – Création d’un poste d’Adjoint Technique
• Délibération 4532 – Subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège de Frouzins
• Délibération 4531 – Demande de subvention à la FFF – rénovation éclairage terrain d’honneur stade F. BONZOM
• Délibération 4530 – Rénovation de l’éclairage public au rond de l’église suite au projet d’urbanisation
• Délibération 4529 – Rénovation d’appareils vétustes d’éclairage public dans divers secteurs
• Délibération 4528 – Rénovation d’une trentaine d’appareils vétustes d’éclairage public dans divers secteurs
• Délibération 4527 – Rénovation de l’éclairage public dans divers secteurs
• Délibération 4526 – Adhésion au groupement de commande relatif à la réalisation des travaux de voirie sur le territoire du groupement de commande du Muretain + annexe
• Délibération 4525 – Convention de mise à disposition des services de la Commune de Seysses au bénéfice du Muretain Agglo pour l’exercice de la compétence voirie + annexe
• Délibération 4524 – Modification statutaire du SIAH du Touch : Compétences
• Délibération 4523 – Modification statutaire du SIAH du Touch : Périmètre

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1^ère partie : https://share.orange.fr/#jxan3a7hkN3cb402854c Conseil municipal

2^ème partie : https://share.orange.fr/#xXLVcmuoqu3cb40285b6 Questions des élus et du public