Monthly Archives: octobre 2016
Salon du livre de Seysses – samedi 26 novembre – salle des fêtes
Christian Partinico :
Il écrivait déjà dans la Dépêche. Voilà qu’il commet un livre !
Montagnard convaincu et chevronné, Christian Partinico avec ce livre n’a pas voulu écrire un guide pratique de plus, ces guides qui donnent rapidement un accès à une information formatée, illustrés de deux ou trois photos par ballade, une carte et un lexique. Non, ce n’est pas un ouvrage technique : les mots nous conduisent dans les lacets d’une narration, entre récit, poésie et émotion, et, l’ayant lu, on est étonné de se sentir capable, finalement, de se lancer sur le sentier, comme avec un guide.
A partir, chaussures au pieds, il faut mettre cet ouvrage dans son sac à dos sans l’avoir lu, et ne l’ouvrir qu’en chemin, ou au bout du chemin, pour entendre l’auteur nous parler des lieux que nous venons de traverser et nous raconter ses émerveillements. C’est un peu comme s’il était sur le sentier, un peu plus loin, devant, et qu’il nous avait laissé des messages, autant de petits cailloux blancs.
Une ode aux Pyrénées
Au fil des pages, on ne se lasse pas d’écouter Christian raconter.
L’écriture est fluide, à mi-chemin entre oralité et langue écrite, narration et récit. La montagne est écrite, décrite, racontée, expliquée, dessinée par les mots, plus intimement que n’auraient pu le faire des photographies. Et c’est une surprise, car Christian, à Seysses, nous le connaissons tous avec son appareil photo, correspondant de la Dépêche qu’il est. Et ceux qui randonnent avec lui savent bien qu’il ne rate pas une occasion de saisir les instants magiques.
Avec ce parti pris de ne pas mettre de photographies, ni d’illustrations, il a choisi de redonner sa liberté et son allant au nécessaire temps du cheminement, cheminement des pas, cheminement des mots, cheminement de la pensée. A l’heure du multimédia, des écrans et de l’urgence, de la communication instantanée, il fait le pari de la lenteur. Il nous prive d’images, nous oblige au détour des mots, pour mieux nous conduire à d’autres images, à d’autres imaginaires. Rien de figé pourtant : les mots nous font randonner, tantôt lentement, pour une description, jamais longue, jamais ennuyeuse, toujours empreinte d’une poésie simple ; tantôt plus rapidement, pour une anecdote, une péripétie. A l’image de l’eau toujours ruisselante, « en cheveux de fée » dit-il, ou en cascade tempétueuse.
Un livre qui fait d’une terre un territoire
Cette poésie évocatrice repose aussi sur une abondance de toponymes : coume, port, artigue, Aygues Longue, Peyrisse, que le lecteur ne peut tous connaître ; qui, pour certains, ne désignent que quelques mètres carrés dans l’immensité montagneuse, et que l’auteur évoque sans jamais les référer à aucune carte, à aucun lexique. Ces mots issus d’ancestrales traditions orales gardent ainsi tout leur relief, rendent vivante dans le livre une langue locale que seuls quelques-uns pratiquent encore. Un territoire émerge ainsi, loin des cartes et de la géologie universitaire, ressuscité au fil des pages, territoire fait de noms étranges, inconnus pour beaucoup d’entre nous, idiomes n’ayant cours que sur ces étendues, qui émaillent les phrases de sonorités chantantes. Et on se sent petits enfants découvrant les mots des grands, dont on ne saisit pas encore tout le sens. En attendant d’y aller voir.
Une invitation à la réflexivité et au partage
Avec cette pudeur que nous lui connaissons tous, il nous confie son regard, et nous renvoie ainsi à notre propre regard, que nous sommes conduits à réinterroger, à creuser. Nous voilà en train de chercher, nous aussi, ce que nous avons pu – ce que nous avons cru – voir, au-delà de l’immédiat et du sensible, que nous avons laissé enfoui en nous, sans le mettre au jour. Peu à peu, c’est notre propre rapport à la montagne qui se révèle à nous, en contrepoint de ce celui qu’il nous livre, le sien.
Il écrit ; écrivant, il parle ; et le lisant nous écrivons avec lui nos propres randonnées, faites de souvenirs et du désir d’une terre. Moments de contemplations partagées, dont les maîtres mots sont temps, rythme, espace, respiration. Et, diffuse mais bien là, cette dimension de l’être ensemble et du partage : il y a toujours quelqu’un à côté de lui, sur les chemins, dans ses textes, un ou des amis, des inconnus croisés, ses enfants, sa famille, qu’il fait apparaître au détours d’une phrase. Et la montagne comme un lien entre tous.
Cet homme-là est Seyssois !
Nous sommes nombreux à le connaître ! Pour son engagement municipal lors des précédents mandats, pour ses allures de reporter, appareil photo à l’œil, dans son activité de correspondant Dépêche, pour sa participation active au club montagne, et tant d’autres engagements locaux. Ce n’est pas un livre que nous lisons, c’est son livre, c’est le plaisir de retrouver un ami que l’on reconnaît si bien dans ses mots, dans sa sensibilité, sa simplicité, sa grande humanité, son goût du partage et cette générosité avec laquelle il tend vers nous sa montagne qu’il aime tant, pour que nous nous en saisissions avec nos âmes d’enfants et d’explorateurs.
Alors oui, il faut le lire, ce livre, pour le plaisir d’entendre un ami parler de ce qu’il aime, entendre un défenseur de la nature plaider pour cette montagne ressourçante, où nous apprenons à nous connaître, nous, immensément grands par notre capacité à penser, terriblement petits face à la force tranquille des masses hiératiques et à l’ordre parfait des éléments, l’articulation magique de l’eau, des roches, du vent, de la lumière.
Pas un guide de randonnées, mais le livre d’un guide… en humanité.
L’auteur sera présent au salon du livre de Seysses, le samedi 26 novembre 2016, à la Salle des Fêtes, pour présenter et dédicacer son ouvrage qu’il sera possible d’acheter sur place : « Suivez-moi dans les Pyrénées », Editions Monhélios (Pau, 2016).
Parfait pour un cadeau de Noël !
Conseils municipaux
Le conseil municipal comme si vous y étiez
Vous trouverez ici les vidéos de la plupart des conseils municipaux (à partir du 23 mars 2016), ainsi qu’un inventaire de ceux qui sont disponibles sur demande auprès du site.
Accéder à la vidéo en cliquant sur le lien (il commence chaque fois par https…..), puis double-cliquer sur l’icône qui apparaît dans la fenêtre du ‘Cloud Orange’.
Note : Pour une meilleure qualité de son et d’image, le mieux est encore de venir assister aux conseils municipaux…
Ces mises en ligne ont reçu l’agrément de la CNIL (n° 1941020 v 0, en date du 23 mars 2016). Pour toute question relative au droit à l’image, vous pouvez vous mettre en contact avec le site en utilisant la rubrique ‘laisser un commentaire‘ qui se trouve en fin d’article (il faut parfois cliquer sur ‘lire la suite‘ pour faire apparaître la fenêtre de commentaire).
Conseil municipal du 23 mars 2016
Délibérations du 23 mars 2016 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4362 – Taux des trois taxes directes locales pour 2016
- Délibération 4361 – Budget primitif 2016
- Délibération 4360 – Affectation des résultats 2015
- Délibération 4359 – Compte de Gestion 2015
- Délibération 4358 – Compte administratif 2015
- Délibération 4357 – Forfait communal 2016 école Saint Roch
- Délibération 4356 – Réglement intérieur de la salle Stéphane HESSEL
- Délibération 4355 – Régularisation foncière gendarmerie
- Délibération 4354 – Indemnité de fonction des élus
- Délibération 4353 – Remplacement d’un membre suppléant au Comité Technique
- Délibération 4352 – Remplacement d’un délégué suppléant au SIAS ESCALIU
- Délibération 4351 – Remplacement d’un délégué suppléant au SMEPE
- Délibération 4350 – Remplacement d’un délégué suppléant au SIVOM de la Saudrune
- Délibération 4349 – Remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire
- Délibération 4348 – Liste des marchés publics 2015
- Délibération 4347 – Liste des acquisitions et des cessions immobilières 2015
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1ère partie : https://share.orange.fr/#EQowEwAluP3cbfcfc38c
Adoption du compte rendu du conseil municipal précédent.
Information sur les acquisitions et cessions immobilières et liste des marchés publics.
Remplacement des deux élus démissionnaires.
Indemnités des élus.
Régularisation foncière.
Règlement de la salle Stéphane HESSEL (presbytère).
Subventions à l’école privée Saint-Roch.
2ème partie : https://share.orange.fr/#3aiaIrIZXT986c8f7b9
Budget (début)
3ème partie : https://share.orange.fr/#0YZgFkgsmE3cbfcfc3d4
Fin du budget et adoption.
4ème partie : https://share.orange.fr/#JrABNS3GUO3cbfcfc338
Décisions prises par la Maire sans avis du Conseil Municipal.
Questions diverses des élus (…)
Questions du public (incomplet)
Conseil municipal du 11 mai 2016
Délibérations du 11 mai 2016 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4370 – Demande de subvention régionale travaux de restauration de l’église
- Délibération 4369 – Demande de subvention départementale travaux de restauration de l’église
- Délibération 4368 – Subventions aux associations
- Délibération 4367 – Convention entre la Commune de Seysses et CCAS de Frouzins
- Délibération 4366 – Eclairage public- rénovation de coffrets vétustes
- Délibération 4365 – Demande de diagnostic énergétique d’un bâtiment communal
- Délibération 4364 – Indemnités de fonction des élus
- Délibération 4363 – Membres de la Commission d’Appel d’Offres
Ce conseil n’a pas été filmé.
Conseil municipal du 29 juin 2016
Délibérations du 29 juin 2016 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4387 – Révision de l’attribution de compensation
- Délibération 4386 – Taxe d’habitation – abattement spécial à la base en faveur des handicapés ou invalides
- Délibération 4385 – Taxe locale sur les publicités extérieures tarif 2017
- Délibération 4384 – Demande de subvention – DRAC – travaux de restauration extérieure de l’Eglise
- Délibération 4383 – Demande de subvention – temps libre prévention jeunesse 2016 / 2017
- Délibération 4382 – Modification supérieure à 10% du temps de travail d’emplois à temps non complet
- Délibération 4381 – Création d’un poste d’ATSEM
- Délibération 4380 – Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet
- Délibération 4379 – Avancement de grade Création de postes
- Délibération 4378 – Dénomination de voies
- Délibération 4377 – Concession d’affichage publicitaire par convention d’occupation du domaine public
- Délibération 4376 – Rénovation d’une partie de l’installation de l’éclairage public du lotissement » les graves du moulin » quartier Saudrune tranche 2
- Délibération 4375 – Demande de subvention départementale – programme départemental aménagement cyclable 2015
- Délibération 4374 – Avenant n°3 à la convention constitutive au groupement de commandes pour la fourniture d’énergie
- Délibération 4373 – Schéma de coopération intercommunale – projet F5 – avis de la Commune de Seysses
- Délibération 4372 – Schéma de coopération intercommunale – projet S45 – accord des communes membres du SIVOM de la Saudrune
- Délibération 4371 – Motion de soutien à l’avis du SITPA sur le SDCI
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1ère partie : https://share.orange.fr/#5HldEBaCi31e87202992
Adoption du PV de la réunion précédente. Justification dépense AUAT de 20000 euros.
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).
Transfert de la compétence voirie du SIVOM vers la future intercommunalité élargie.
2ème partie : https://share.orange.fr/#hKiHAXYJ0l1e87202975
Approbation du projet de fusion Axe-Sud /CAM : présentation et argumentaire du Maire.
3ème partie : https://share.orange.fr/#8ijJtG0xMe1e87202935
Approbation du projet de fusion Axe-Sud / CAM : discussion.
4ème partie : https://share.orange.fr/#YpeVDAJScm1e872028b0
Groupement de communes pour la commande groupée de l’énergie et subvention du Conseil Départemental pour la voirie.
Rénovation de l’éclairage public du quartier de la Saudrune.
Concession pour les panneaux publicitaires.
Dénomination de rues.
Ressources humaines – gestion des carrières du personnel
Demande de subvention au Conseil Départemental pour le Point Action Jeunes.
Demande de subvention à la DRAC pour la réfection de la façade de l’Eglise.
Taxe locale pour la publicité.
Taxe d’habitation - abattement pour les personnes handicapées ou invalides.
Dotation de solidarité.
Conseil municipal du 5 octobre 2016
Délibérations du 05 octobre 2016 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4398 – Règlement intérieur de la salle des fêtes
- Délibération 4397 – Subvention exceptionnelle à l’association « Une Foulée pour la vie »
- Délibération 4396 – Coût de fonctionnement d’un élève pour l’année 2015/2016
- Délibération 4395 – Décision modificative n°1-2016
- Délibération 4394 – Protocole d’accord avec la société LINKCITY pour l’acquisition d’une parcelle
- Délibération 4393 – Avis sur le projet de régularisation de stockage des déchets inertes par la société terreau plus
- Délibération 4392 – Adhésion à l’association « Arbres et paysages d’Autan »
- Délibération 4391 – Transfert de subvention au titre du pool routier 2013-2015
- Délibération 4390 – Réalisation d’un carrefour giratoire RD15/chemin du Château d’Eau – avant-projet et convention avec le Conseil Départemental
- Délibération 4389 – Eclairage public – remplacement d’appareils vétustes en divers secteurs
- Délibération 4388 – SIVOM Saudrune avis sur les critères retenus dans le cadre de la procédure de fusion des EPCI
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1ère partie : https://share.orange.fr/#yKcTOC7Laj4ea9db6af
Ajout d’une délibération : adhésion de la commune à l’association « Arbres et paysages d’Autan »
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2016
Intercommunalité et SIVOM de la Saudrune
2ème partie : https://share.orange.fr/#IFpGFAB9H14ea9db6f5
Création d’un giratoire sur la RD15 (route de Toulouse) au niveau du château d’eau
3ème partie : https://share.orange.fr/#w4Fgt8EHhM4ea9db711
Transfert d’une subvention inemployée au bénéfice d’une autre commune
Demande de stockage de Déchets par l’entreprise « Terreau Plus »
4ème partie : https://share.orange.fr/#BQ0TzAoLJm4ea9db751
Convention de cession d’un terrain pour la réalisation du giratoire du château d’eau
Décision modificative pour le budget 2016
Ecoles : coût de fonctionnement par élève
5ème partie : https://share.orange.fr/#aU5TYFL0aZ4ea9db762
Subvention exceptionnelle pour l’association « La foulée pour la vie »
Règlement intérieur pour la Salle des Fêtes
Eclairage public : remplacement de candélabres – autres travaux
Décisions du Maire non soumises au Conseil Municipal
6ème partie : https://share.orange.fr/#KwZQZakVbi4ea9db774
Questions diverses des élus et des auditeurs : projet de lotissement chemin du Fourtané ; Etat des réseaux d’assainissement à Seysses ; Problèmes de stationnement sur la commune ; Devenir de l’Espace Vert Identifié chemin du Préjugé.
Conseil municipal du 19 décembre 2016
Délibérations du 19 décembre 2016 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4408 – Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanent
- Délibération 4407 – Démarche « zéro phyto » demande de subvention à l’agence de l’eau Adour Garonne
- Délibération 4406 – Adhésion à la fondation du patrimoine
- Délibération 4405 – Décision modificative n°2-2016
- Délibération 4404 – Transfert d’office dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement Le Mounicard
- Délibération 4403 – Promesse de bail emphytéotique administratif avec la société JMB SOLAR
- Délibération 4402 – Remplacement des cellules photopiles par des horloges astronomiques dans les coffrets de commande d’éclairage
- Délibération 4401 – Signature du procès verbal de reprise de compétence pour l’aire d’accueil des gens du voyage
- Délibération 4400 – Election des délégués au Muretain Agglomération
- Délibération 4399 – Election des délégués au SIVOM Saudrune Ariège Garonne
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1ère partie : https://share.orange.fr/#hs5CYldaQQ4af120f83
Un grand nombre d’auditeurs étant présents, Mr. le Maire rappelle le règlement du Conseil Municipal.
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal précédent.
Création d’un nouveau SIVOM incluant le SIVOM de la Saudrune au 1er janvier 2017. Désignation des délégués.
Vote pour l’élection des quatre représentants seyssois à l’agglo. du Muretain.
2ème partie : https://share.orange.fr/#BG8o9Bs8Wc12a759c9b8
Passage de la compétence ‘Aire d’accueil des gens du voyage’ à l’agglo. du Muretain.
Eclairage public ; Installation photovoltaïque ; Transfert voirie ch. du Mounicard à la commune ; Modification pour le budget ; Réhabilitation de la façade de l’église ; Adoption de la démarche ‘Zéro phyto’ ; Autorisation de recruter des contractuels ;
Décisions diverses prises par le Maire.
Questions diverses
Conseil municipal du 1er février 2017
Délibérations du 1er février 2017 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4417 – Dénomination d’une voie : Impasse Ladalette
- Délibération 4416 – Installation d’une borne de recharge de véhicule électrique
- Délibération 4415 – Modification supérieure à 10% du temps de travail d’emplois à temps non complet
- Délibération 4414 – Création de postes
- Délibération 4413 – Débat d’Orientations budgétaires
- Délibération 4412 – Subvention à l’association Hôpital Sourire Plus de Soleil pour nos aînés
- Délibération 4411 – Demande de subvention Seys’tival 2017
- Délibération 4410 – Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération 4409 – Enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
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1ère partie : https://share.orange.fr/#XiRuAZO8tl96315c0a6
2ème partie : https://share.orange.fr/#olqpFSnbhM96315e360
3ème partie : https://share.orange.fr/#i61Dkf9w2q96315e3d8
4ème partie : https://share.orange.fr/#XOZZubAkZg96315e3f3
5ème partie : https://share.orange.fr/#Ov7DdOxtLu96315e447
Questions diverses des élus et des auditeurs :
Conseil municipal du 12 avril 2017
Délibérations du 12 avril 2017 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- PV du conseil municipal 12 04 17
- Délibération 4428 – Elaboration du PLU – débat sur les orientations générales du PADD
- Délibération 4427 – Dénomination d’une voie
- Délibération 4426 – Taux des trois taxes directes locales 2017
- Délibération 4425 – Budget primitif 2017
- Délibération 4424 – Affectation des résultats 2016
- Délibération 4423 – Compte de Gestion 2016
- Délibération 4422 – Compte administratif 2016
- Délibération 4421 – Forfait communal 2017 école St-Roch
- Délibération 4420 – Convention pour l’accueil d’enfants de la commune de Seysses au centre de loisirs du CCAS de Frouzins
- Délibération 4419 -Liste des marchés publics 2016
- Délibération 4418 – Liste des acquisitions et des cessions immobilières 2016
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1ère partie : https://share.orange.fr/#B9YwOL8Azq12bf3180f2
2ème partie : https://share.orange.fr/#gYTru8rBnv12bf318180
3ème partie : https://share.orange.fr/#Fp84svQY1s12bf3181ba
4ème partie : https://share.orange.fr/#ftGyzr3B2f12bf31821c
5ème partie : https://share.orange.fr/#LEUTxLEvGT12bf31826e
En raison d’un problème technique, ce conseil n’ a pas pu être filmé dans son intégralité.
Conseil municipal du 10 mai 2017
ordre du jour conseil du 10 mai 2017
Délibérations du 10 mai 2017 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4433 – Cession de parcelle
- Délibération 4432 – Prise en compte du Code de l’urbanisme modernisé dans la procédure de révision générale du PLU
- Délibération 4431 – Coût de fonctionnement d’un élève pour l’année scolaire 2016/2017
- Délibération 4430 – Tarifs de la Taxe Locale sur les publicités extérieures 2018
- Délibération 4429 – Subventions aux associations 2017
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1ère partie : https://share.orange.fr/#3YmDZIoAtk2a1392f7c7
2ème partie : https://share.orange.fr/#BHU66lOzJJ2a1392f83e
Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#wgHAM0jJQK2a1392f8a0
Conseil municipal du 28 juin 2017
ordre du jour conseil municipal 20170628
Délibérations du 28 juin 2017 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4443 – Demande de subvention TLPJ année 2017/2018
- Délibération 4442 – Décision modificative n°1-2017
- Délibération 4441 – Rénovation d’une partie de l’installation d’éclairage public du lotissement « les graves du moulin » quartier Saudrune – tranche 4
- Délibération 4440 – Rénovation d’une partie de l’installation d’éclairage public du lotissement « les graves du moulin » quartier Saudrune – tranche 3
- Délibération 4439 – Transfert d’office dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement le Mounicard
- Délibération 4438 – Désaffection et aliénation de parties de chemins ruraux après enquête
- Délibération 4437 – Transfert de la compétence optionnelle « Défense extérieure contre l’incendie » au SIVOM Saudrune Ariège Garonne
- Délibération 4436 – Adoption des statuts du SIVOM Saudrune Ariège Garonne
- Délibération 4435 – Autorisation de signature de la convention proposée par le Muretain Agglo portant gestion transitoire de services par la commune de Seysses pour la compétence « périscolaire et extrascolaire »
- Délibération 4434 – Motion de soutien à la candidature de la ville de PARIS pour l’organisation des J.O 2024
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1ère partie : https://share.orange.fr/#me6ojkSOI02ebbab5c1c
2ème partie : https://share.orange.fr/#wCYnDjSQl22ebbab5c7d
Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#8kK5wLr0dW2ebbab5cd4
Conseil municipal du 25 octobre 2017
Délibérations du 25 octobre 2017 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4457 – Demande d’admission en non-valeur d’une taxe d’urbanisme
- Délibération 4456 – Instauration du taux majoré pour la part communale de la taxe d’aménagement sur certains secteurs du quartier des Aujoulets
- Délibération 4455 – Rénovation éclairage terrain d’honneur
- Délibération 4454 – Eclairage du futur giratoire du Château d’eau
- Délibération 4453 – Acquisition de parcelles
- Délibération 4452 – Acquisition de parcelles
- Délibération 4451 – Cession de parcelle
- Délibération 4450 – Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM DES CHALETS
- Délibération 4449 – Versement d’une subvention foncière pour aider au financement de logements sociaux – opération du Nouveau logis Méridional
- Délibération 4448 – Adhésion au service »mon compte partenaire » de la CAF
- Délibération 4447 – Convention avec le Conseil Départemental relative au maintien de la gratuité des transports publics pour les personnes âgées de 65 ans et plus
- Délibération 4446 – Indemnités de fonction des élus communaux
- Délibération 4445 – Recensement de la population – organisation et rémunération des agents recenseurs
- Délibération 4444 – Aire d’accueil des gens du voyage – Autorisation de signature du PV de transfert de compétence au Muretain-Agglo
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1ère partie : https://share.orange.fr/#hrY97mLlrV744ae3ff8
2ème partie : https://share.orange.fr/#0l0mS6p76z744ae3e27
3ème partie : https://share.orange.fr/#kWi0A11vh6744ae3e3a
Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#waDlgeJBkT744ae3e76
Conseil municipal du 13 décembre 2017
Délibérations du 13 décembre 2017 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4474 – Création de postes suite à avancement de grade
- Délibération 4473 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent
- Délibération 4472 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine
- Délibération 4471 – Création d’un emploi permanent de Directeur des services techniques
- Délibération 4470 – Approbation de la mise à disposition de personnel de la commune de Seysses à la communauté d’agglomération du Muretain Agglo, dans le cadre de l’exercice de la compétence enfance
- Délibération 4469 – Approbation du transfert de personnel de la commune de Seysses à la communauté d’agglomération du Muretain Agglo
- Délibération 4468 – Demande de subvention pour l’organisation du SEYS’TIVAL 2018
- Délibération 4467 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – extension de la salle des fêtes
- Délibération 4466 – Décision modificative n°2-2017
- Délibération 4465 – Le Muretain Agglo Approbation du rapport de la CLECT du 20 septembre 2017
- Délibération 4464 – Rétrocession de LINKCITY d’espaces communs des futurs logements chemin du Château d’Eau
- Délibération 4463 – Convention de servitude de passage au profit d’Enedis Rue Cazeneuve
- Délibération 4462 – Convention de servitude de passage au profit d’Enedis Place Jean Chaubet
- Délibération 4461 – Convention de mise à disposition de locaux au Secours Populaire Français
- Délibération 4460 – Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces en 2018
- Délibération 4459 – Autorisation de signature de la Convention avec le Muretain Agglo pour l’encaissement de produits par l’intermédiaire d’une régie de recettes municipale
- Délibération 4458 – Autorisation de signature de la convention de création d’un service unifié pour l’instruction du droit des sols
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1ère partie : https://share.orange.fr/#jZ7CGZRFEl35d59c1ed8
2ème partie : https://share.orange.fr/#vaeBocJ3AL35d59c1f38
Questions diverses des élus et des auditeurs : https://share.orange.fr/#6UODDRQ3uM35d59c1f64
Conseil municipal du 28 février 2018
Délibérations du 28 février 2018 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4494 – Convention de partenariat avec la médiathèque de Lamasquère
- Délibération 4493 – Participation à la mise en concurrence – contrat groupe d’assurance statutaire 2019/2022 du CDG31
- Délibération 4492 – Le Muretain Agglo Fonds de concours structurants – travaux de restauration de l’église
- Délibération 4491 – Demande de subvention CAF – programmation scolaire – travaux de construction d’un bâtiment modulaire de 4 salles d’activités périscolaires
- Délibération 4490 – Demande de subvention départementale – programmation scolaire – travaux de construction d’un bâtiment modulaire de 4 salles d’activités périscolaires
- Délibération 4489 – Demande de subvention départementale – travaux d’extension de la salle des fêtes
- Délibération 4488 – Débat d’orientations budgétaires 2018
- Délibération 4487 – Enveloppe annuelle pour travaux d’éclairage public urgents
- Délibération 4486 – Effacement des réseaux chemin du Pré Jugé
- Délibération 4485 – Mise en conformité des coffrets de commande d’éclairage et installation d’horloges astronomiques
- Délibération 4484 – Pose de gaines pour sécuriser les passages piétons au croisement de la route de Toulouse et du Chemin du Château d’Eau
- Délibération 4483 – Rénovation de l’éclairage public Chemin de la Saudrune
- Délibération 4482 – Rénovation de l’éclairage public « Les Vitarelles »
- Délibération 4481 – SIAH de la Vallée du Touch et de ses affluents – modification statutaire
- Délibération 4480 – SIAH de la Vallée du Touch et de ses affluents – acceptation de retrait de Toulouse Métropole
- Délibération 4479 – SIAH de la Vallée du Touch et de ses affluents – acceptation de retrait du Muretain-Agglo
- Délibération 4478 – Convention de partage des moyens entre la commune de Seysses et le Muretain-Agglo
- Délibération 4477 – Convention d’occupation des locaux nécessaires aux activités ALAE et ALSAH entre la commune de Seysses et le Muretain-Agglo
- Délibération 4476 – Convention de partenariat entre la commune de Seysses et le Muretain-Agglo pour les structures petite enfance
- Délibération 4475 – Motion du SAGe Information sur les modifications d’éligibilité pour 2018 des aides financières de l’agence de l’eau Adour Garonne
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1ère partie : https://share.orange.fr/#x3hUrJgNBV1e57906a0b
2ème partie : https://share.orange.fr/#WApwsKelL11e57906b44
3ème partie : https://share.orange.fr/#foh9Mw4E0q1e57906b9c
4ème partie : https://share.orange.fr/#ZENjexZ2M11e57906bc4
5ème partie : https://share.orange.fr/#DcZ7mM6NzZ1e57906c6c
Conseil municipal du 11 avril 2018
Délibérations du 11 avril 2018 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4510 – Rénovation d’une partie de l’installation d’éclairage public du lotissement -Les graves du moulin- quartier Saudrune – tranche 3
- Délibération 4509 – Tarifs de la Taxe Locale sur les publicités extérieures 2019
- Délibération 4508 – Demande de subvention Région – géothermie salle des fêtes
- Délibération 4507-bis – Demande de subvention ADEME – géothermie salle des fêtes
- Délibération 4506 – Subventions aux associations 2018
- Délibération 4505 – Affectetion des résultats 2017
- Délibération 4504 – Compte de gestion 2017
- Délibération 4503 – Compte administratif 2017
- Délibération 4502 – Forfait communal 2018 école Saint-Roch
- Délibération 4501 – Cession chemin rural
- Délibération 4500 – Modification des statuts du SAGe
- Délibération 4499 – Modalités de transfert de la compétence voirie au Muretain Agglo + annexe
- Délibération 4498 – Répartition de l’actif et du passif du SITPA
- Délibération 4497 – Convention de partenariat entre la commune et le Muretain Agglo pour le RAM
- Délibération 4496 – Liste des marchés publics conclus en 2017 + annexe
- Délibération 4495 – Liste des acquisitions et des cessions immobilières 2017 + annexe
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1ère partie : https://share.orange.fr/#RKKyEmS9O83ef62c110d
2ème partie : https://share.orange.fr/#WJtAlBGeup3ef62c2310
3ème partie : https://share.orange.fr/#3kBe2GCCAY3ef62c2371
4ème partie : https://share.orange.fr/#XX8pVR9RNH3ef62c23e3
Conseil municipal du 30 mai 2018
Délibérations du 30 mai 2018 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4522 – Approbation du rapport de la CLECT – Annule et remplace la délibération N°4518 correction erreur matérielle de date dans la décision
- Délibération 4521 – Demande de Subvention Temps Libre Prévention Jeunesse 2018-2019
- Délibération 4520 – Nombre de représentants du personnel au CHSCT du paritarisme
- Délibération 4519 – Nombre de représentants du personnel au comité technique et institution du paritarisme
- Délibération 4518 – Approbation du rapport de la CLECT + annexe
- Délibération 4517 – Subvention hôpital sourire
- Délibération 4516 – Décision modificative n°1-2018
- Délibération 4515 – Acte de candidature pour accueillir un collège
- Délibération 4514 – Coût de fonctionnement d’un élève + annexe
- Délibération 4513 – Garantie d’emprunt Société Immobilière Midi-Pyrénées
- Délibération 4512 – Convention de servitude de passage ENEDIS + annexe
- Délibération 4511 – Modification des statuts du SIAS
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1ère partie : https://share.orange.fr/#98CA3o8U4m97505dd27 Conseil municipal
2ème partie : https://share.orange.fr/#QaI75tlPZa97505dd97 Questions des élus et du public (Chimirec)
3ème partie : https://share.orange.fr/#BAR5Ahdp8H97505dded Questions du public (autres)
Conseil municipal du 4 juillet 2018
Ordre du jour 4 07 2018
Délibérations du 4 juillet 2018 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4537 – Modification durée hebdomadaire de travail d’un poste supérieure à 10%
- Délibération 4536 – Modification durée hebdomadaire de travail d’un poste inférieure à 10%
- Délibération 4535 – Création de postes suite à un avancement de grade
- Délibération 4534 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité et/ou faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Délibération 4533 – Création d’un poste d’Adjoint Technique
- Délibération 4532 – Subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège de Frouzins
- Délibération 4531 – Demande de subvention à la FFF – rénovation éclairage terrain d’honneur stade F. BONZOM
- Délibération 4530 – Rénovation de l’éclairage public au rond de l’église suite au projet d’urbanisation
- Délibération 4529 – Rénovation d’appareils vétustes d’éclairage public dans divers secteurs
- Délibération 4528 – Rénovation d’une trentaine d’appareils vétustes d’éclairage public dans divers secteurs
- Délibération 4527 – Rénovation de l’éclairage public dans divers secteurs
- Délibération 4526 – Adhésion au groupement de commande relatif à la réalisation des travaux de voirie sur le territoire du groupement de commande du Muretain + annexe
- Délibération 4525 – Convention de mise à disposition des services de la Commune de Seysses au bénéfice du Muretain Agglo pour l’exercice de la compétence voirie + annexe
- Délibération 4524 – Modification statutaire du SIAH du Touch : Compétences
- Délibération 4523 – Modification statutaire du SIAH du Touch : Périmètre
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1ère partie : https://share.orange.fr/#jxan3a7hkN3cb402854c Conseil municipal
2ème partie : https://share.orange.fr/#xXLVcmuoqu3cb40285b6 Questions des élus et du public
Conseil municipal du 19 septembre 2018
Ordre du jour 19 09 2018
Délibérations du 19 septembre 2018 (cliquer pour lire le contenu de la délibération).
- Délibération 4543 – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG31
- Délibération 4542 – Demande de fonds de concours au Muretain Agglo – salles d’activités modulaires F. Tristan
- Délibération 4541 – Deuxième présentation du PLU – Deuxième présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) en vue de débat
- Délibération 4540 – Effacement des réseaux Place de la Libération
- Délibération 4539 – Rénovation éclairage public Clos Delphine
- Délibération 4538 – Convention d’occupation des locaux nécessaires aux activités ALAE et ALSH
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1ère partie : https://share.orange.fr/#bstpkFmMiS20d555c229 Conseil municipal
2ème partie : https://share.orange.fr/#stRFBd8m5Y20d555c48c Questions des élus et du public
Conseil municipal du 17 octobre 2018
Ordre du jour 17 10 2018
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1ère partie : https://share.orange.fr/#exA1ixdNYl43c2078b8d Conseil municipal
2ème partie : https://share.orange.fr/#MUApDoW7VB43c2078bf9 Conseil municipal
3ème partie : https://share.orange.fr/#htAQzf4BqD43c2078c77 Questions des élus et du public
Conseil municipal du 19 décembre 2018
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1ère partie : https://share.orange.fr/#Qx8iv9gXja7033c4615 Conseil municipal
2ème partie : https://share.orange.fr/#dgnSR51WDl7033c46f0 Conseil municipal
3ème partie : https://share.orange.fr/#hN5sA6KmwS7033c4684 Questions des élus et du public
Conseil municipal du 23 janvier 2019
Ordre du jour cm 23 janvier 2019
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1ère partie : https://share.orange.fr/#DuKxtwZ1LU70932ccb0
2ème partie : https://share.orange.fr/#fIFXeODVwQ70932cd16
3ème partie : https://share.orange.fr/#EeiOzcw5xR70932cd73
4ème partie : https://share.orange.fr/#9vRp2I1Uta70932cd9e
Conseil municipal du 13 mars 2019
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1ère partie : https://share.orange.fr/#bIzj2J5yS629fbda843c
2ème partie : https://share.orange.fr/#G82HaDKaXa29fbda8376
3ème partie : https://share.orange.fr/#sJ7y0yocvq29fbda849d
4ème partie : https://share.orange.fr/#vsqsycgUVs29fbda84f3
Conseil municipal du 10 avril 2019
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3ème partie : https://share.orange.fr/#0QmXNCY5qu278f29f0c
Conseil municipal du 22 mai 2019
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